Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 3 juillet 2026
Version provisoire destinée à l'environnement de test — ce texte sera finalisé avec un accompagnement juridique avant l'ouverture commerciale.
Objet
Orchestro fournit un service en ligne d'aide à la communication : profil de marque, génération de contenus assistée par IA, templates visuels, planification éditoriale et export de visuels produits avec l'appui de notre équipe. Ces conditions encadrent l'utilisation du service, y compris pendant sa phase de test.
Compte et espace de travail
Un compte correspond à une personne ; un espace de travail correspond à une entreprise et sa marque principale. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l'exactitude des informations de votre profil de marque.
Abonnements et crédits
Le service fonctionne par abonnement mensuel incluant des crédits d'usage (générations IA, exports visuels). Les paiements sont traités par Stripe. Vous pouvez changer de plan ou annuler à tout moment depuis la page Abonnement ; l'annulation prend effet en fin de période. Les crédits non utilisés ne sont pas reportés. Pendant la phase de test, les tarifs affichés sont indicatifs et peuvent évoluer.
Contenus générés
Les contenus produits par le service à partir de vos briefs vous appartiennent. Vous restez responsable de leur relecture et de leur publication : les textes générés par IA peuvent contenir des imprécisions, et rien n'est publié sans votre validation. Vous vous engagez à ne pas utiliser le service pour produire des contenus illicites, trompeurs ou portant atteinte aux droits de tiers.
Disponibilité
Le service est fourni « en l'état », avec un objectif de disponibilité raisonnable mais sans garantie de continuité absolue, en particulier pendant la phase de test. Les exports visuels opérés par l'équipe sont livrés dans un délai indicatif de quelques heures ouvrées.
Résiliation
Vous pouvez cesser d'utiliser le service et demander la suppression de votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre un compte en cas d'abus manifeste (fraude au paiement, contenus illicites, contournement des quotas), après notification lorsque c'est possible.